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05/03/2017

Eric de Montgolfier, ancien procureur de Nice, nous interpelle.

« L’incendie rongeait la savane ; un colibri vola jusqu’au lac le plus proche pour prélever un peu d’eau et revint la déverser sur le brasier. Goguenard, un éléphant s’approcha : crois-tu pouvoir éteindre ainsi le feu ? Non, répondit l’oiseau, mais j’aurais fait ma part.

Quelle sera la tienne ? »

Ces dernières lignes du livre du magistrat Éric de Montgolfier éclairent le titre : « On ne peut éternellement se contenter de regarder les cadavres passer sous les ponts ».

« Est-ce la politique qui nous infantilise ou nous qui tolérons de n’être que des marionnettes ? Notre passivité, une flexibilité exagérée devant les diktats, un appétit féroce pour la rumeur, voilà qui nous condamne au même titre que le corrompu lorsqu’il accepte l’offre du corrupteur. Certes nous n’avons pas voulu l’absence de probité que nous constatons ; pas moins que les magistrats et journalistes dont l’inertie ou la précipitation ont un rôle dans nos désillusions ! Nul n’est indemne de ses actes ou de ses abstentions, pas davantage de ses incohérences. Car la stupéfaction est vive quand tant d’électeurs, dès qu’il n’est plus inéligible, reconduisent un élu sanctionné pour avoir été malhonnête. Si la peine purge le passé, on peut néanmoins admettre, quand il s’agit d’un élu, qu’il a perdu toute légitimité à solliciter du peuple un nouveau mandat : on ne peut trahir la démocratie sans en payer le prix. N’y faut-il pas au moins une longue période de deuil ? Il est paradoxal de stigmatiser si souvent la corruption en même temps qu’on l’encourage par son vote. Les exemples ne manquent pas et chacun, quand il touche au cœur du pouvoir, est de nature à gangrener le tout... »

En cinquante-neuf pages, ce magistrat expérimenté, fortement impliqué dans les luttes de la Justice contre la corruption, nous livre sa vision justifiée des graves imperfections de notre démocratie, démocratie en danger, dans les domaines politiques, institutionnels, médiatiques, juridiques et de la citoyenneté. On retrouve tous les  thèmes des débats houleux de l’actualité mais analysés dans leurs racines historiques et dans leur complexité relationnelle. Tous ces thèmes sont soumis à ses fortes critiques, à partir d’une exigence incorruptible de moralité, d’intégrité, de vérité : l’excès de puissance du pouvoir exécutif, la décentralisation non contrôlée, le cumul des mandats au service des conflits d’intérêts, la propension croissante à dilapider les fonds publics, le népotisme dans les assemblées parlementaires ( l’amour de la famille assurément), l’exclusion de nouveaux candidats aux élections, l’impartialité politique sacrifiée à la connivence ou à la flagornerie, la justice des puissants et celle des misérables, le triomphe de l’apparence, les opinions des médias qui précèdent leurs constats, le corps judiciaire tenu en laisse par l’Exécutif...

Les propos d’Éric de Montgolfier sur la situation française sont sévères et ses exigences de transformations sont d’une lucidité indiscutable. Parfois, il utilise une page entière pour inscrire ses réflexions dominantes sur divers sujets et nous, lecteurs, nous reportons mentalement à des situations réelles connues passées ou présentes.

« Trop de maires se comportent en  tyranneaux, imposant à des majorités prosternées des choix qu’ils ont seuls inspirés. 

Le pouvoir rendrait-il fou ? Question pertinente tant on constate l’habitude si fortement installée, de détourner de leurs fins les ressources de la collectivité. 

Pour un président, serait-elle fallacieuse, la normalité devient un tombeau. 

L’impétuosité n’est pas une qualité pour gouverner ; mais pas davantage un doigt qui tremble, quand bien même il serait mouillé d’eau bénite. 

Pour faire miroiter des lendemains radieux, il suffit d’exploiter des revers et d’attiser des haines. 

Tous pourris ? Non, mais tous contaminés par un discrédit qui abaisse la République. 

L’histoire des peuples se perd aisément dans les eaux glacées de la mémoire. »

En page 30, l’auteur évoque la « parade politique » qui pourrait s’appliquer à certains « meetings » de l’actuelle campagne électorale. « Pour exister, l’essentiel est de paraître ; la vacuité n’est pas un obstacle. Les postures ne font cependant oublier ni les mensonges accumulés, ni les promesses parcimonieusement tenues. A moins d’être de ces sectateurs énamourés pour croire à la sincérité qui s’affiche. Encore faut-il aux militants une ambiance qui les porte à l’extase ; une entrée fracassante y contribue, au milieu de drapeaux fébrilement agités. Un petit Nuremberg à vous glacer le sang ! Il suffit de quelques truismes, de noms jetés en pâture pour provoquer la transe, laissant croire au candidat qu’il est devenu roi. Pour un peu il toucherait les écrouelles et guérirait les lépreux. Les auditeurs sont connivents : il n’y a pas lieu de les convaincre, juste de les réveiller de la torpeur engendrée. Mais quel candidat prendrait le risque de ramener ses partisans à la réalité ?... »

Son constat général est gris-noir, pessimiste : « Pour éclaircir l’horizon, il n’y a pas grand-chose. Peter Pan peut-être ? On l’imagine virevoltant dans les haubans, tentant d’échapper au sabre du capitaine Crochet, telle la démocratie à sa disparition. Apparaît alors l’inquiétante silhouette du crocodile (le crocodile....oui, bien sûr) ; il espère sa chute et l’attend, gueule ouverte, au son du réveil qui, dans son ventre rythme son impatience. Ainsi se postent les charognards en attendant que les peuples, las d’espoirs avortés, tombent sous leurs griffes ; ils moissonnent l’écœurement et, pour faire miroiter des lendemains radieux, il leur suffit d’exploiter des revers et d’attiser des haines. L’anathème devient un programme et se nourrit de toutes les peurs. Altérant la démocratie, une aigreur malsaine se répand, nous rendant odieux les principes qui l’ont bâtie, où prime l’humanité : elle était la règle ; un nationalisme étriqué prétend s’y substituer...Il y a quelque chose d’humiliant pour ceux que l’on tente ainsi de séduire en martelant qu’il suffirait à notre pays pour retrouver sa splendeur d’antan de se replier sur lui-même, de s’enfermer dans ses frontières, de se montrer indifférent au sort des plus démunis...

L’histoire des peuples se perd aisément dans les eaux glacées de la mémoire : ils en oublient les combats engagés pour obtenir les bienfaits dont ils jouissent. Ainsi ce qui leur a coûté le plus leur semble dépourvu de saveur, comme s’il leur était acquis de toute éternité ; pourquoi donc lutter pour assurer la pérennité ? Alors passent les cadavres sous les ponts sans même que nous les reconnaissions pour tels, sans mesurer ce qu’ils symbolisent du démembrement de la République. Persuadés par ceux qui en profitent que notre silence sert l’intérêt général, nous nous y refugions pour servir frileusement le nôtre...

La citoyenneté ne peut s’accommoder du rêve ; elle n’autorise qu’à vivre debout, non couché dans la molle insouciance qu’accorde l’égoïsme à ceux qui s’y soumettent... »

Éric de Montgolfier  décrit notre nébuleuse démocratie avec une rare clarté. Il nous encourage à agir pour un avenir meilleur. Il a raison.

Annie Keszey.

A suivre : la réforme de la justice proposée par Éric de Montgolfier.

01/03/2017

La présomption d'innocence abandonnée à la violence du Léviathan.

L’absence d’éthique, de compétence et d’objectivité de nombreux journalistes révèle un grave désordre de leur formation initiale ou continue.

Des « mots » virulents, inappropriés, de certains candidats à la présidentielle 2017, contre l’Etat, la Police ou la Justice incitent des électeurs  à les blâmer plutôt qu’à les promouvoir.

Un pourcentage plus ou moins élevé du peuple transige, comme toujours, avec les obligations de la morale collective.

L’articulation complexe entre deux droits fondamentaux, le droit à la présomption d’innocence et le droit à l’information, sans bafouer l’un ou l’autre, mais en les conciliant intelligemment parfois, requiert une finesse d’analyse  à l’évidence actuellement peu répandue, en dehors de l’Institution judiciaire et de quelques professionnels « savants ».

L’initiateur et les signataires d’une pétition sur « change.org » adressée à Madame Penelope Fillon trahissent le droit à la présomption d’innocence, contrefont le droit à l’information, arrêtent une sanction  en  tant qu’usurpateurs du droit et demandent à Mme Fillon, par ignorance des procédures et des textes juridiques, la preuve de sa culpabilité.   

Les auteurs de «  Avancer vers l’Etat de droit-Droit et présomption d’innocence » Guy Millière, Jean-Philippe Feldman, Patrick Simon, Jean-Philippe Delsol analysent la situation de la présomption d’innocence.

Jean-Philippe Feldman, professeur agrégé des facultés de droit et avocat, écrit que la présomption se définit comme une supposition, une vérité admise jusqu’à preuve du contraire à la charge de celui qui la conteste, une position de principe ouverte à la contestation. La présomption d’innocence se conçoit comme un préjugé, i.e, un indice qui permet de se faire une opinion provisoire, en faveur de l’absence de culpabilité...Les définitions de la présomption d’innocence  permettent de comprendre que ce droit emporte deux conséquences principales. En premier lieu, il appartient à l’accusation d’apporter la preuve de la culpabilité : la charge de la preuve pèse sur l’accusation...Il n’appartient pas à la personne suspecte d’établir son innocence...La personne poursuivie doit être considérée comme innocente, même s’il existe contre elle des indices graves de culpabilité, et ce aussi longtemps qu’une décision de condamnation n’est pas intervenue. En substance, la présomption d’innocence donne à son bénéficiaire tous les avantages stratégiques de la « défensive procédurale ». Mais elle ne se réduit pas à un principe général du droit procédural ; elle est avant tout un droit de l’homme.

La  règle fondamentale de la présomption d’innocence relève principalement du droit pénal. Jean-Philippe Delsol avocat et administrateur de l’Institut de recherches économiques et fiscales rappelle que son principe est inscrit dans l’article 9 de la Déclaration des droits de l’homme de 1789, repris par l’article 6.2 de la Convention européenne des droits de l’homme de 1950 , comme par l’article  14.2 du Pacte de l’ONU de 1966 sur les droits civils et politiques. De son côté, la Cour européenne des droits de l’homme réaffirme sans cesse ce principe que la loi française  consacre aussi bien à l’article 9.1 du code civil qu’aux articles 177-1 et 212-1 du code de procédure pénale.

 Jean-Philippe Feldman souligne que les atteintes portées à la présomption d’innocence sont pourtant encore majeures : le doute profite souvent à l’accusation, certaines législations,  dont la législation douanière, instituent d’authentiques « présomptions de culpabilité » et enfin la détention provisoire contrevient à ce principe.  C’est ce qui explique que la législation ait été complétée par la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d’innocence et les droits des victimes. L’article premier de cette loi a introduit un article préliminaire dans le code de procédure pénale dont le I est le suivant :

« La procédure pénale doit être équitable et contradictoire et préserver l’équilibre des droits des parties.

Au III est inscrit :

« Toute personne suspectée ou poursuivie est présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. »

« Les atteintes à la présomption d’innocence sont prévenues, réparées et réprimées dans les conditions prévues par la loi. »

...Enfin, l’article 91 de la loi a modifié la rédaction de l’article 9-1 du code civil dont la rédaction est la suivante :

« Chacun a droit au respect de la présomption d’innocence. »

« Lorsqu’une personne est, avant toute condamnation, présentée publiquement comme coupable de faits faisant l’objet d’une enquête ou d’une instruction judiciaire, le juge peut, même en référé, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que l’insertion d’une rectification ou la diffusion d’un communiqué, aux fins de faire cesser l’atteinte à la présomption d’innocence, et ce aux frais de la personne, physique ou morale, responsable de cette atteinte. »

Le droit à la présomption d’innocence, en France, est imparfait et soumis trop souvent à l’arbitraire, alors que les pays anglo-saxons ont gravé dans le marbre le respect des droits de l’homme et fait de la présomption d’innocence depuis de longs siècles un principe véritable et effectif. L’Etat de droit est tout à fait en danger chaque fois qu’est violée la présomption d’innocence, parce que celle-ci est la barrière à la violence du Léviathan (le monstre du chaos primitif), parce qu’elle est au fondement de la sécurité juridique. Les auteurs de «  Avancer vers l’Etat de droit-Droit et présomption d’innocence » proposent d’inscrire dans la Constitution, le principe de la présomption d’innocence, de telle manière que toute décision qui le violerait serait de droit nulle et non avenue.

Une fois la condamnation définitive prononcée, la présomption d’innocence s’efface évidemment et laisse place à la rigueur de la loi répressive.

Annie Keszey.

http://www.atelier-idees.org

http://www.rupture-et-metamorphose.org

http://www.notreputeaux.com

 

 

27/02/2017

Les politiques pris aux mots. Ce qu'ils disent vraiment.

L’auteur de ce livre de 385 pages, au Seuil, est Cécile Alduy, professeur de littérature à l’Université et chercheuse associée au Cevipof à Sciences Po. Son précédent livre était, en 2015, « Marine Le Pen prise aux mots. Décryptage du nouveau discours frontiste ».

« Cécile Alduy clarifie le sens des mots du débat politique, à l’aube d’une période électorale à hauts risques. Elle passe au crible plus de 1 300 textes-2,5 millions de mots- écrits ou prononcés de 2014 à 2016 pour décrypter  mots-clés, mots fétiches et mots tabous, et cartographier les positions de chacun et la reconfiguration du paysage politique...

Plus que jamais la bataille des idées passera par celle des mots... »

L’étude scientifique, profonde et minutieuse ne se prête pas au résumé. La lecture complète, passionnante, est une aide précieuse à tout électeur qui tente de  choisir un candidat à la présidentielle de 2017 en dehors de la superficialité d’une dépendance classique à un parti politique, à une idéologie ou à une opinion.

« Cette enquête sémantique, stylistique et rhétorique dévoile derrière l’écume des petites phrases la structure profonde de la vision du monde des politiques...»

Terminées avant les primaires, les études concernent surtout Marine Le Pen,  François Fillon,  Jean-Luc Mélenchon,  François Hollande,  Nicolas Sarkozy et Alain Juppé.

Extraits. Pages 37 à 63.

« Si pour un président en exercice, parler c’est agir, car le verbe deviendra loi, pour les candidats à la fonction suprême, parler, c’est d’abord, avant même de vouloir convaincre, exister...

Le capital symbolique de la fonction présidentielle a été dilapidé en deux mandats en apparence opposés, l’un placé sous le signe d’une hyperprésidence délétère (2007-2012), l’autre d’une hypoprésidence sibylline (2012-2017). L’un a écrasé la fonction présidentielle  sous la pression d’un ego surdimensionné, l’autre l’a vidée de sa crédibilité à force de paris non tenus et de revirements mal expliqués...

Quelle stratégie de présentation de soi chaque candidat adopte-t-il pour, avant même de proposer un programme, être habilité à entrer sur scène ?... Pour Nicolas Sarkozy, être un président digne de ce nom, c’est d’abord et avant tout être un chef...L’essence de la présidence, c’est le leadership et le leadership est assimilé à l’autorité du père de famille...Et vous savez quelle est la spécificité du président de la famille ? Tous les autres peuvent parler, le président de la famille doit décider et je déciderai à chaque fois que je pense que l’intérêt général de notre famille politique et de notre pays est en cause...La pensée conservatrice est basée sur le modèle du père autoritaire, tandis que le libéralisme est centré autour du parent bienveillant...La déclaration de candidature d’Alain Juppé est un modèle de sobriété et de modestie, le texte brille par son optimisme « croissance », « confiance », « France », sont les trois substantifs les plus fréquents. Viennent ensuite « nouvelle », « capable », « demain », « programme », « progrès », « dialogue », « durable »...Alain Juppé veut Apaiser, rassembler, réformer, surtout il refuse de faire peur alors que Nicolas Sarkozy veut mettre en ordre son parti et la France...Alain Juppé serait-il devenu le modèle du « Père bienveillant ? »...Ce divorce entre la langue parlée (du centre, voire de gauche) et l’électorat de la primaire de la droite et du centre a posé un indéniable problème de positionnement politique qui s’est révélé fatal au candidat Juppé.

François Fillon, le candidat « humble », taciturne, besogneux, surnommé Monsieur « Nobody » ou « Droopy » dans les médias fait une ascension fulgurante dans les dernières semaines des primaires  pour finalement l’emporter... « Ascension », « révélation », « résurrection », « apothéose », après des années de « sacrifices » et de souffrance, le vocabulaire christique envahit les commentaires tant il colle à la mise en récit de sa campagne par l’intéressé lui-même...C’est en tout cas bien « l’ethos » d’une candidature morale, d’un homme droit, humble, prophète dans le désert, prêt au sacrifice pour « la renaissance », si ce n’est la rédemption de la France qu’il a construit en filigrane au fil des ans...Humilité, sobriété, probité ( Je considère que la question de l’exemplarité et de la probité sont fondamentales pour le redressement national. 30/09/2016. Le devoir de se réconcilier avec les Français en se comportant avec probité et rigueur. 3/06/2014), constance, persévérance, sacrifice, loyauté, droiture, intégrité, sérieux, foi (Foi en la France. Foi dans le progrès. Foi dans l’homme. Foi inébranlable dans la tolérance, le progrès.). François Fillon a mis en avant une candidature morale, de conviction et de vérité profondément imprégnée de valeurs chrétiennes. Se dessine le profil d’un messianisme sobre : un charisme né de la rectitude morale du candidat et de l’adéquation entre valeurs défendues et valeurs incarnées. Ce candidat pourra libérer la France  du déclin et de la décadence - terme qu’il est le seul à utiliser-, car la vérité lui a été révélée et qu’à son tour il veut la dire sans trembler...

La présidentialité du président Hollande  a été tout au long du quinquennat un objectif fuyant et une qualité éphémère...François Hollande souffre surtout de la comparaison avec l’hyperprésidence de Nicolas Sarkozy. On ne pourra ici que tracer quelques pistes : un je qui fait la part belle au  nous du gouvernement et de la France ; une projection dans un futur hypothétique plutôt que la proclamation d’un faire immédiat effectif et efficace ; une volonté moins affichée, moins directe ; l’aveu, parfois, d’une impuissance face au destin. Finalement la mise en scène de soi et le style de François Hollande campent un président ordonnateur et metteur en scène plus qu’acteur...Certaines structures grammaticales ou syntaxiques envoient des indices subliminaux de délégation ou de défauts d’autorité. L’une d’elles est l’utilisation de formules passives, impersonnelles pour annoncer des prises de décision au lieu d’en revendiquer personnellement la paternité : Plus de 150 mesures ont été décidées depuis un an et demi et c’est considérable...De même François Hollande préfère souvent souligner le travail collectif plutôt que sa poigne personnelle : pour parler de l’action de l’exécutif, l’expression « nous avons décidé », l’emporte sur « j’ai décidé » dans une proportion de quatre à un...Refusant par modestie ou honnêteté (et absence de résultats) de revendiquer le coup d’éclat d’une action salvatrice, Hollande se montre régisseur d’une scène où il semble rechigner à monter...

Toute l’ambivalence de la position de Jean-Luc Mélenchon est comprise dans le paradoxe fondamental de son programme qui l’oblige à concourir à une fonction élective dont il rejette le principe et à participer à la grande machine médiatique de la présidentielle qu’il honnit !...

Le paradoxe n’est donc qu’apparent : Jean-Luc Mélenchon n’intègre une logique verticale de leader charismatique que pour faire émerger une structure de pouvoir horizontale...C’est lui qui utilise le moins le pronom personnel sujet « je » (sa fréquence relative est de 6,75 pour mille et pour François Fillon 15,29 pour mille). »

C’est en quarante pages (ces deux pages qui précèdent ne sont donc pas suffisantes) que Cécile Alduy démontre que «  la « présidentiabilité » n’est donc pas une notion abstraite et isolée dont la définition vaudrait universellement pour tous les candidats...

Page 72.

La conquête du pouvoir s’énonce souvent sur le modèle implicite ou non d’une quête. Pour cela il faut d’abord nommer l’objet de la quête, c’est-à-dire décrire la situation de crise à l’origine de tout roman, la perte à l’origine de tout conte. Le schéma actanciel de base des contes populaires, tel qu’il est décrit par Vladimir Propp et complété par Algirdas Julien Greimas, fournit un modèle de lecture efficace de la structure sous-jacente des récits de présidentiables. L’arc narratif en est simple : une situation initiale d’équilibre, un élément perturbateur qui vient rompre cette harmonie et provoquer un manque, l’intervention d’un héros qui acquiert et prouve ses compétences au cours de la quête, enfin le dénouement qui est un retour à l’équilibre, une fois que l’objet, concret et symbolique qui faisait défaut est ramené par le héros... ». Après les analyses fines des campagnes des six candidats l’auteur aboutit à un tableau comparatif.

Trois exemples. Page 76.

Pour Marine Le Pen, la situation initiale est celle d’un âge d’or de la France éternelle. L’opposant/la cause du manque c’est l’immigration, le « mondialisme », le multiculturalisme, le fondamentalisme islamiste. L’objet manquant ou désiré : l’Unité et la souveraineté. Le sujet est Marine Le Pen, « Jeanne d’Arc ». L’adjuvant/la valeur porteuse c’est le peuple, la vérité...

Pour François Fillon, la situation initiale est un Etat en faillite. L’opposant/ La cause du manque c’est l’Etat- providence, la gauche. L’objet manquant ou désiré c’est la liberté, la vérité, la croissance. Le sujet est un nouveau messie. L’adjuvant et la valeur porteuse c’est la rupture...

Pour Jean-Luc Mélenchon, la situation initiale est la Révolution française : l’égalité et la souveraineté du peuple. L’opposant/la cause du manque c’est l e capitalisme et la mondialisation, la « Monarchie présidentielle» et la « gauche » traîtresse. L’objet manquant ou désiré c’est la souveraineté démocratique et l’égalité. Le sujet est le peuple constituant. L’adjuvant et la valeur porteuse c’est « l’éco-socialisme », dont le porte- parole est Jean-Luc Mélenchon...

Celui ou celle qui parviendra à donner un sens global à la situation du pays en embrassant passé, présent et futur dans un même scénario de reconquête d’une plénitude, et à convaincre les électeurs de la pertinence de son récit, aura gagné la bataille des récits concurrents...

Extraits de l’épilogue. Page 364.

... En faire trop ou en dire trop peu, taire ou exagérer, pacifier ou attiser, telles semblent être les alternatives : toutes périlleuses. Du côté d’une rhétorique de l’excès et de la transgression intentionnelle on citera Jean-Luc Mélenchon, Nicolas Sarkozy et Manuel Valls, et, pour certains sujets seulement et selon un calendrier minutieusement choisi, Marine Le Pen. Du côté de la mesure, de la litote, voire du contournement, Alain Juppé et François Hollande rivalisent de modération et d’esprit de nuance, au risque d’être inaudibles. François Fillon joue sur le fil entre ces deux tentations. Il tient une ligne intermédiaire : ni provocation, ni discours lénifiant  mais le choix d’une rhétorique de la rupture et d’un discours de « vérité » qui se veut révolutionnaire, alors qu’il vise à mettre en place un retour en arrière (conservatisme culturel, redressement moral et libéralisme thatchérien). Les destins d’Alain Juppé et de François Hollande sembleraient donner raison aux partisans d’une stylistique de l’emphase, si Nicolas Sarkozy, adepte du clash, ne s’y était abîmé...

« Le chaos politique n’est pas sans rapport avec le pourrissement de la langue » pointait George Orwell en 1946. Il ajoutait : « il est sans doute possible d’améliorer quelque peu la situation en commençant par le langage. » Il est temps de prendre soin des mots dont nous usons pour créer le monde de demain......Espérons que nos responsables politiques préfèreront les mots qui vivifient aux mots qui figent. L’agilité et la justesse à la rigidité et l’injustice. »

Annie Keszey.