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02/02/2015

DEUX CARENCES FAUTIVES QUI BOUTENT L'ETAT HORS LA LOI.

2/02/2015.. Sources d’information : Les chiffres du logement et de l’hébergement dans les Hauts-de-Seine-2013.  Politique publique www.hauts-de-seine.gouv.fr 

Le rapport public 2013, de 148 pages, de la Mission interministérielle d’inspection du logement social www.ladocumentationfrançaise.fr 

L’observation des démarches et des épreuves de deux familles de Puteaux après qu’elles aient été reconnues prioritaires pour recevoir en urgence un logement social.  

 

 

En ces moments d’incertitudes, le Président  et les membres de l’exécutif rappellent, par de beaux discours, la Grandeur de la République et la force de ses valeurs fondatrices.

 

Les carences fautives, durables de l’Etat, dans le domaine du logement social, n’en deviennent alors que plus inacceptables encore. 

«  La loi 2007-290 du 5 mars 2007  institue le Droit au logement opposable ou DALO. Elle désigne l’Etat comme autorité responsable, définit dans le temps l’entrée en vigueur du droit opposable, crée une instance de recours amiable, la Commission de médiation du droit au logement opposable et désigne le tribunal administratif comme juridiction chargée des recours contentieux.  

Six catégories prioritaires de demandeurs d’un logement social peuvent recourir au DALO, ainsi que les ménages en attente depuis 4 ans au moins et aux conditions requises ». 

 

La Commission de médiation s’est réunie 33 fois, en 2013, dans le Hauts-de-Seine par exemple, à la Préfecture. Elle a reçu 4 947 dossiers déposés DALO, 25,6% de plus qu’en 2012, a examiné 7 044 dossiers. 1 346 ménages ont été reconnus prioritaires et devant être logés d’urgence en fonction de leurs besoins exprimés dans des dossiers conséquents. 

Chaque ménage admis par la Commission de médiation a reçu alors une lettre de la Préfecture, indiquant la date de la décision et la date, six mois plus tard, avant laquelle le logement doit être attribué en urgence et prioritairement par le préfet.  

Or, alors que les décisions de cette Commission sont créatrices de droit, certains ménages désignés n’ont reçu aucune proposition de relogement pendant cette période. C’est une première carence fautive de l’Etat qui porte un double préjudice aux victimes : matériel, par le trouble imposé dans les conditions d’existence quotidienne et moral, par le doute déstabilisateur sur la fiabilité de la parole de l’Etat.  

Chaque ménage en attente, s’il est bien informé toutefois,  adresse alors un recours au Tribunal administratif, celui de Cergy-Pontoise pour les Hauts-de-Seine, appuyé sur un dossier de pièces justificatives.  Ce Tribunal examine cette demande dans des délais acceptables. Le Tribunal, dans la majorité des cas, condamne l’Etat, représenté par le préfet, à exécuter la décision de la Commission de médiation du DALO et indique une date butoir correspondant à une attente moins longue que la précédente. En cas de non-attribution du logement avant cette date, et sur décision de justice, l’Etat est contraint au paiement d’astreintes, jusqu’au relogement effectif, au Fonds national d’accompagnement vers et dans le logement. Ces amendes servent à financer des mesures d’accompagnement social en faveur des ménages prioritaires.  

Certains ménages ne reçoivent aucune proposition malgré cette condamnation en justice de l’Etat qui reste non exécutée. C’est une seconde carence fautive de l’Etat qui accroît le double préjudice subi par les ménages concernés. 

En 2013, 311 requêtes ont été enregistrées auprès du  greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, soit 38% de recours contentieux supplémentaires par rapport à 2012. 304 jugements ont été rendus, dont 299 ont abouti à la condamnation de l’Etat, soit 98%. 

Il restait fin 2013, 2 315 ménages prioritaires à reloger en urgence (PU), 38% du total : la commune de Puteaux avait 55 PU, 3 ont été logés sur la commune et 7 hors commune.   

Comment l’Etat justifie-t-il ses manquements au Droit qui le situent dans l’illégalité ?  

Les logements sociaux ne seraient pas assez nombreux, particulièrement dans les grandes villes ! 

La loi du 18/01/2013 impose aux communes d’atteindre 25% de logements sociaux en 2025. Dans les Hauts-de-Seine, la commune ayant le taux le plus élevé est Bagneux, avec 66,88% de logements sociaux, Neuilly-sur-Seine a le taux le plus bas : 4,71% ! (Quel responsable politique a osé réactiver le terme « d’apartheid », territorial et social ?). 

22 communes du département ont des taux inférieurs à 25%. Puteaux avait 30.21% de logements sociaux en 2012 et 30, 05% en 2013.  Le département des Hauts-de-Seine avait un taux de 27,7% au 1/01/2013. 

3 561 logements sociaux nouveaux ont été créés en 2013, dans le département : l’objectif était de 3 600. 

Que faire après ces temps  d’attente inattendus, éprouvants, injustes du logement promis?

Joindre le bureau de la Commission de médiation du DALO, à la Préfecture, est dans l’ordre des choses, même si l’on sait que ces responsables très compétents et humains font face à un problème très complexe qu’ils ne peuvent pas résoudre dans l’instant. Une des familles observée de Puteaux, avec deux enfants mineurs, prioritaire, vient de se voir attribuer un logement social de quatre pièces, refait à neuf, près de la mairie de Courbevoie, un an après la décision de la Commission de médiation. Le  cauchemar est fini après quinze ans de dépôts annuels de dossiers, c’est-à-dire près de 400 pages parsemées de lettres stéréotypées d’autorités diverses qui ont affirmé sereinement et malencontreusement, de nombreuses fois, qu’ils suivaient ces dossiers annuels avec la plus grande attention! Un nouveau temps d’attente est cependant nécessaire jusqu’à la réunion de la Commission locale d’attribution du logement de Courbevoie, de sa visite guidée puis de la signature du bail. La seconde famille, avec quatre enfants mineurs, dans 36 m2, est toujours en attente d’attribution, un an et demi après la décision de la Commission du DALO, confirmée par le Tribunal. 

Le double préjudice imposé  requiert, pour le demandeur lésé, un dédommagement indemnitaire sérieux de la part de l’Etat qui ne se substitue évidemment pas à l’attribution du logement. La complexité du droit administratif impose le recours à un avocat, professionnel qui saura exposer, sans défaut, le lien de causalité entre le préjudice et la carence de l'Etat ainsi que le caractère certain du préjudice.

La défense de l’Etat fondée sur le manque de logements sociaux est relativisée à partir des rapports publics de la Mission interministérielle d’inspection du logement social ou MIILOS, publiés sur les sites de défense des consommateurs Que choisir et CLCV et sur le site de la Documentation française. Ce sont des rapports lourds, nombreux, dégageant le positif des gestions modèles d’organismes de logements sociaux mais aussi le négatif d’autres gestions. Une restructuration de l’ensemble du parc social est engagée afin d’accroître la concentration des patrimoines pour abaisser les coûts de gestion et perfectionner les fonctionnements. Des organismes de gestion, déviationnistes, sont parfois visés par des actions en justice après la publication des rapports les concernant.  

 Un « amical chambardement »,  dans les trop nombreuses commissions d’attribution de logements sociaux, égarées, améliorerait l’ordre et le respect des priorités. 

Que propose la MIILOS ? 

Lutter contre le favoritisme et l’arbitraire, le respect des règles et des prérogatives des organes délibérants compte beaucoup car elles favorisent l’objectivité et de ce fait contribuent à établir la confiance.

Combattre le trop grand nombre de cas où l’attribution est entourée de « flou », d’entorses aux règles et de pressions extérieures sur la Commission d’attribution.

Ne pas attribuer de logement social quand le plafond de ressources est dépassé, ne pas en attribuer, hors commissions, à des agents de l’Office.

Définir les orientations fixant les priorités avant les attributions et veiller à la visibilité des choix

.S’opposer aux demandes de passe-droits et aux refus des maires d’accepter certaines familles.

Renforcer la place des représentants des locataires dans les commissions, respecter l’ancienneté des demandes, examiner les dossiers avec humanité, en étudier trois avant d’en attribuer un.

Atténuer l’influence  des services administratifs de l’organisme HLM et/ou/ de la mairie pour renforcer le rôle de la Commission.

Accroître la transparence.

Le rapport définitif n°2013-025 sur OPH-SEINE-OUEST-HABITAT- 92  relève, avec la froideur technique des rapports, des points faibles...tragiques ! 

La population logée est peu sociale et les objectifs des accords collectifs ne sont pas atteints.  

Le rapport de la préfecture conclut : l’effort collectif, en matière de relogement de ces publics, doit être poursuivi.

 

 

 

Annie Keszey. 

  parisaltitude.com/fibromialglemonhistoire.centerblog.net/

 infoimme.fr/les beaux proverbes.com

 www.atelier-idees.org/www.rupture-et-metamorphose.org/www.notreputeaux.com

 

26/09/2014

PUTEAUX: DEUX ADORABLES.

 « Bonjour chers parents d’élèves. Oh là là, il y a du monde. Allez-vous bien ? » 

Ainsi parle Nao, le petit robot humanoïde, à la conférence du 25/09/2014, au Palais de la Culture.  

Nao, à la tête et aux yeux ronds, aux épaules sportives et à la taille fine peut regarder devant lui et le bout de ses pieds- il s’agenouille, s’assied, s’allonge et fait des pirouettes- marche, joue au foot et danse-parle, écoute, répond, questionne, enseigne, corrige et évalue… 

Un petit garçon présent a pris doucement la main de Nao et tous deux ont marché ensemble : belle image insolite! 

Nao 1er et Nao 2 ravissent, concentrent et interpellent. 

Ils sont destinés aux écoles et aux lieux d’activités périscolaires, appelés à lutter contre l’échec. Il n’est pas possible, en ce début d’année, d’en savoir plus. Les maîtres-utilisateurs  sérieusement formés à cette pédagogie nouvelle, non décrite, nous raconteront plus tard.  

C’est une initiative remarquable de la mairie, en adéquation avec ses moyens financiers élevés utilisés pour un projet  avant-gardiste, au service de l’instruction prioritaire des jeunes. 

http://ts1.mm.bing.net/th?&id=HN.608044103844366355&w=300&h=300&c=0&pid=1.9&rs=0&p=0Le conférencier, Sylvain Joseph, professeur, coordonnateur du Centre de Liaison de l’Enseignement et des Médias, a exposé l’équipement en matériels numériques des établissements de Puteaux, tableaux, tables tactiles, tablettes… très supérieur  à ceux des autres communes. Il a dressé un panorama quantitatif et qualitatif des réseaux sociaux. La France compte 78 millions de téléphones mobiles, donc plus que d’habitants, 1.32 milliards d’humains utilisent Facebook…Les jeunes préfèrent Twitter, YouTube ou Instagram…Les Français passent en moyenne 1h30 par jour sur les réseaux sociaux et autres sites audio-visuels. 

Tout « jeune » utilise les réseaux sociaux, liens avec son clan, pour communiquer avec ce clan, concrétiser un capital social, évaluer ses relations sociales, construire son identité, incorporer les codes et les valeurs des cultures jeunes, marquer son identité de jeune, identité mouvante et plurielle. 

Utiliser les réseaux sociaux suppose des connaissances en droit : limites à la liberté d’expression, respect de la propriété intellectuelle et de la vie privée. Les erreurs, les plagiats, les manques à la « Nétiquette »*  constatés sur les réseaux peuvent être corrigés par le droit de réponse ou le  droit de suppression. * Sait-on que les majuscules, dans un mail , sont un cri ?! 

Pour protéger leurs enfants, les parents veilleront à les informer des nombreuses sources de profit des réseaux sociaux « gratuits » et des captures définitives des textes et des images que tous ces réseaux sont en droit de faire. 

Ceux qui publient sur les réseaux sociaux sont, de fait, assujettis à la déontologie du journaliste : esprit critique, fiabilité de l’information, contexte précis. 

Les parents sont invités à suivre la règle des 4 A de Laurence Juin : aucune recette d’intervention, accompagnement obligatoire du jeune, acceptation de l’erreur, exercice permanent du rôle d’adulte. 

Sylvain Joseph cite ensuite quelques pratiques  d’établissements scolaires dont les buts sont de communiquer, de publier, de s’exprimer sur l’espace public, d’apprendre à valider l’information : le journal télévisé interne de Coignières, la radio du lycée Le Corbusier de Poissy, le blog « Le héron déplumé » du lycée Rosa Parks de Montgeron*, les 380 twittclasses francophones…* Le long article écrit par des élèves du 4/02/2014, par exemple, sur des coutumes japonaises est de qualité : seules 3 incorrections orthographiques et une ligne d’informations déplacée seraient à corriger (l’ « adulte » superviseur a été distrait) 

Une inspectrice de l’Education Nationale, des professeurs, des directeurs d’école étaient présents à cette conférence sur l’accompagnement des jeunes dans leurs usages du numérique à l’école et à la maison. Ils ont précisé leur coordination positive avec le service de la mairie chargé des écoles que Monsieur Vincent Franchi, Adjoint au maire, présent, représentait directement. 

Sylvain Joseph, pour toute question, reste joignable : clemi@ac-versailles.fr 

Un participant a demandé si le langage informatique était enseigné aux enfants : question futuriste pour l’Education Nationale, très en retard dans ce domaine. 

La pédagogie spécifique à l’enseignement utilisateur de ces supports n’a pas été traitée. Elle reste d’ailleurs pratiquement inconnue. Comment un professeur d’histoire  de lycée fait-il pour éviter le copier-coller, s’il le souhaite toutefois, quand il demande à ses élèves une recherche personnelle sur un sujet ? La réponse est dans le libellé de la question professorale, difficile à rédiger et qui doit être très spécifique. .. C’est un nouveau métier, complexe, pour une autre conférence de décryptage! 

La mairie de Puteaux, par cette modernisation des supports pour apprendre et sa décision d’informer et de lier entre eux tous les acteurs concernés, est à remercier. 

Cette conférence putéolienne perdrait de sa modernité, de sa haute pertinence, si les conseils municipaux, par exemple, ne pouvaient être enregistrés. 

Ce que l’on souhaite pour l’autre  doit être bon pour soi ! 

Image : leparisien.fr 

Annie Keszey.

 

 

 

 

 

06/09/2014

PUTEAUX. LES ENFANTS D'ABORD

 

mariage pour tous, théorie du genre, différenciation des sexes, bleu, rose

Sur le site de la mairie, la maire de Puteaux, Madame Ceccaldi-Raynaud, précise sa politique scolaire et ses initiatives de rentrée : « Les enfants d’abord ! »  . Nul ne saurait critiquer une telle volonté, réponse essentielle, avec des mots simples et forts, pour s’opposer au déclin français. L’instruction et l’éducation  doivent gagner en efficacité afin que les jeunes générations puissent œuvrer avec talent et compétence au redressement productif et aux exigences d’une morale collective restaurée. 

La maire poursuit l’équipement des écoles en matériels pédagogiques informatiques  et vient d’attribuer deux robots, pour les filles et les garçons, dont l’usage ne pourra être évalué qu’ultérieurement.  

Depuis plusieurs années, avant chaque rentrée scolaire, lors d’une cérémonie, la mairie offre un cartable et des fournitures scolaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville. C’est ainsi manifester un intérêt concret, spécifique, peu répandu, pour l’école. Ce don public, allocation locale, s’ajoute aux allocations étatiques de rentrée scolaire. Le poids du cartable qui doit être inférieur à 1 kilo, son coût, le nom du fabriquant, certainement français, ne sont pas publiés et un bilan de fin d’année sur l’état des cartables, peut-être réutilisables, le nombre d’usagers réels et l’utilité des fournitures scolaires choisies ne semble pas être fait.

 

La ville de Montréal a  remplacé, depuis plusieurs années, le cartable par une tablette  individuelle.  

Pour cette rentrée 2014, Madame Ceccaldi-Raynaud a pris l’initiative d’utiliser ce cadeau pour répandre l’idéologie de différenciation des sexes : les cartables des garçons sont bleus et ceux des filles, roses.  

Bleu-roi, rose « gnangnan » juge Justine. Les cartables des élèves de sa classe mixte sont exclusivement de couleurs sombres : noire, marine ou marron. 

Des textes sur internet commentent ce nouveau choix : provocation absurde- bêtise- propagande aux frais du contribuable- différenciation des sexes qui revient à les hiérarchiser (Isabelle Clair du CNRS)- initiative du premier degré  pas très élaborée… 

La couleur « jean, bleu-délavé », par exemple est une des couleurs « égalitaires » si l’on se fie  aux nombreux pantalons, shorts et blousons en jean, portés indifféremment par les garçons et les filles. 

 

N’est-ce pas plutôt un abus de pouvoir de la maire ? 

 

Ces deux couleurs ne sont pas un acte de commémoration d’une coutume médiévale disparue, mais la reprise partisane, volontaire ou involontaire (si les commandes ont été faites avant)  du double conflit récent «Contre le mariage pour tous », rébellion qui combat l’extension des droits pour tous  et  « Contre L’ABCD de l’égalité », programme expérimental ambigu et imparfait mais caricaturé par les conservateurs. 

La pensée autonome de chaque élève mineur est ainsi placée autoritairement sous contrainte politique puisque ce mineur est pressenti pour porter, sur le chemin de l’école, une publicité contraire à la volonté interne de l’Education nationale qui est de promouvoir l’égalité des sexes quant à la dignité et aux compétences. Ces mineurs n’ont pas encore les connaissances nécessaires à la compréhension du débat et sont ainsi « manipulés ». 

C’est aussi un essai d’usurpation de l’autorité parentale, par recherche de connivences. 

Aux fournitures scolaires la maire a ajouté des stéréotypes sexués, balourds : un livre pour créer des bijoux pour les filles et un livre pour apprendre à construire des robots, pour les garçons.

 

Les enseignants n’ont donc pas été consultés. 

 

Souhaitons que Madame Ceccaldi-Raynaud, vêtue de rose, son fils tout en bleu, et les conseillers de la majorité, impliqués dans cet anachronisme, acceptent de participer à une conférence de formation, par exemple, sur « La révolution du don, le management repensé ».Le nouveau premier principe- demander- remplace l’ancien- ignorer ! Reconnaître ses erreurs, progresser pour servir l’intérêt général sont des pratiques indispensables à l’exercice de responsabilités au service de « la démocratie réelle ». 

Le pourcentage de filles utilisatrices du cartable rose et  les jugements des associations de parents d’élèves seront à suivre ultérieurement…

Image jpeg. fr.freepik.com.

Annie Keszey.